POUR VOTRE ACTIVITÉProduit et entreprise
Sous‑traitants ultérieurs
Annexe 3 de notre Accord de traitement des données.
En vigueur au 1er juillet 2026. Les lignes portant la mention « hors UE » s’appuient sur les garanties de la clause 6.3.
| Sous-traitant ultérieur | Utilisation des données personnelles du client | Lieu | Garantie de transfert |
|---|---|---|---|
| Hetzner Online GmbH | Héberge les serveurs, la base de données et le stockage de fichiers | UE (Helsinki, Finlande) | Dans l’UE |
| Cloudflare, Inc. | Réseau, DNS et protection contre les attaques ; tunnel d’administration ; passerelle IA qui achemine les appels IA (métadonnées uniquement dans les journaux, pas les invites) ; sauvegardes chiffrées dans R2 | Réseau mondial ; sauvegardes dans l’UE | DPF et SCC |
| Google LLC (Gemini API) | Exécute les modèles Gemini utilisés par Bella Chat et le briefing quotidien ; embeddings de texte | Hors UE (États-Unis et réseau mondial) | DPF et SCC |
| OpenAI, L.L.C. / OpenAI Ireland Ltd | Extrait des notes de mémoire, rédige des résumés et des titres de conversations, produit des embeddings de texte ; assistant IA utilisé par l’équipe d’assistance pour lire et trier les tickets | Hors UE (États-Unis) | DPF et SCC |
| Anthropic PBC | Modèle de secours pour les résumés ; assistant IA utilisé par l’équipe d’ingénierie pour examiner et corriger les pannes (clause 4.5) | Hors UE (États-Unis) | SCC |
| Amazon Web Services EMEA SARL (Bedrock) | Exécute les modèles Claude sur certains parcours Bella | UE | Dans l’UE |
| Perplexity AI, Inc. | Recherche sur le Web, uniquement lorsqu’une réponse de Bella utilise la recherche ; reçoit la requête de recherche | Hors UE (États-Unis) | SCC |
| Google LLC (Google Workspace) | Boîte de réception de l’assistance, uniquement pour les données que le client envoie à l’assistance | Hors UE (États-Unis et réseau mondial) | DPF et SCC |
| Slack Technologies, LLC | Notifications internes d’assistance, pouvant inclure les titres et extraits des tickets | Hors UE (États-Unis) | DPF et SCC |
| Supabase, Inc. | Ancienne copie de la base de données au 1er novembre 2026, suspendue, sans nouvelles données ; suppression en cours | Royaume-Uni (Londres) | Reconnaissance du Royaume-Uni comme adéquat pour les données de l’UE |
Nous vous prévenons par e-mail 14 jours à l’avance avant d’ajouter ou de remplacer un sous-traitant ultérieur. Pour être informé des modifications, écrivez à [email protected].